Conditions générales de vente


1. Commande
Vous avez la possibilité, 24h/24, de passer votre commande sur ce site. Après avoir envoyé votre commande, vous recevrez un mail de confirmation, et votre commande sera enregistrée. En fonction des stocks disponibles, et sans information préalable, nous nous réservons le droit de ne vous en adresser qu’une partie.

2. Prix
Les prix sont donnés en francs suisses (CHF) et se comprennent TTC (2,5 % ou 8 %). Notre n° de TVA est le suivant : 118 241.

3. Livraison / Facturation
Toutes les livraisons sont facturées en francs suisses (CHF). Les frais de transport sont calculés selon le barème suivant :

Les tarifs sont susceptibles de changer.

Dans le cas de livraisons à l’étranger, les taxes et frais de douane sont à votre charge.
Vous recevrez à la livraison un reçu avec les conditions de paiement correspondantes.

4. Droit de retour
Les réclamations ne sont acceptées que dans un délai de 14 jours après la date d’envoi. Les retours ne sont admis qu’après autorisation préalable. Les frais de port ne sont remboursés que si la marchandise arrive endommagée ou présente un défaut. Dans tous les autres cas, les frais de retour sont à votre charge.

5. Clauses finales
a. Droit applicable
En cas de litige, seul est applicable le droit suisse.
b. Le tribunal compétent est celui de Bâle.
Ces conditions générales ont été établies le 31 janvier 2010

Impressum

Musée Tinguely AG
Paul Sacher – Anlage 2
C.P. 3255
CH-4002 Bâle
Suisse

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